MENTIONS LEGALES

  • Raison Sociale

TRANQUILYCLE, est représentée par Mme Clémentine PAULET, à Bayonne

Activité sous contrat CAPE, Couveuse Etincelle (Association Loi 1901), au terme échu du 08 Octobre 2021

Courriel : clementinepaulet@gmail.com

SIRET : 828468 298 00017 Couveuse Etincelle (Association Loi 1901)

  • Objet

TRANQUILYCLE propose ses prestations de services dans le domaine de la conciergerie. Elle propose également les appartements de propriétaires souhaitant être visible sur le site internet.

Elle met ses prestations à disposition des professionnels ainsi que des particuliers.

  • Site Assistance & Conseil

Propriétaire du site : Clémentine PAULET

Webmaster du site : LiGeCo –  Linda BAETE

Hébergement du site : Site Ground – ul. “Olimpijska” №6, 1756 g.k. Sofia park, Sofia, Bulgarie – +44 20 7183 9093

  • Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu comme les photos, les textes, les graphismes, les vidéos, les logos, les images, les icônes et bien d’autres, concernant le site TranquilyClé sont entièrement protégés par le droit d’auteur, des marques et droits de propriété intellectuelle.

En tant qu’éditrice du Site, TranquilyClé, autorise à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

La totalité des données appartiennent exclusivement à TranquilyClé et il est strictement interdit aux visiteurs du site de reproduire, résumer, altérer, rediffuser ou modifier partiellement ou en totalité le contenu ou les illustrations y figurant pour son usage professionnel ou personnel.

Les usagers s’engagent donc d’honorer les conditions ci-dessus sans l’autorisation confirmée préalable TranquilyClé.

La reproduction intégrale ou partielle a pour nom le duplicate content ou le plagiat qui représente un délit passible d’une amende de 300 000 euros et d’une peine d’emprisonnement de 3 ans. Cette violation, mesurée à du vol et de la contrefaçon, est sévèrement puni par la loi qui protège les droits d’auteurs.

TranquilyClé ne pourrait être tenu comme coupable sur les utilisations réalisées par les utilisateurs des données accessibles sur le Site TranquilyClé.

Chaque lien hypertexte généré via un site Internet extérieur vers le Site www.ranquilycle-conciergerie.com devra faire l’objet d’une autorisation impérative de TranquilyClé

Pour finir et dans le but de lutter contre toute forme de copie ou de plagiat, TranquilyClé informe les utilisateurs naviguant librement sur le site Tranquilyclé, qu’un contrôle est accompli quotidiennement examinant l’intégralité du contenu de son site à l’aide d’outils informatiques réputés et connus.

Dans le cas où une partie ou la totalité du site Tranquilyclé fait l’objet d’un duplicate vers un autre ou sur un réseau interne, Tranquily déposera plainte à l’encontre du plagieur avec l’aide des tribunaux grâce à son dépôt et certificat obtenu auprès du Copyright.